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Règles relatives aux études

Les présentes règles communes à l’ensemble des formations de l’Université Clermont Auvergne visent à offrir aux usagers une garantie d’égalité, de clarté et de transparence et à définir les compétences des Jurys. Elles tendent également à apporter aux enseignants et aux personnels administratifs un cadre et un appui dans l’organisation des études et des évaluations des usagers.
Dans le respect des compétences de chacun, ces règles s’imposent à l’ensemble de la communauté universitaire : enseignants, usagers et personnels administratifs.
« Les usagers du service public de l'enseignement supérieur sont les bénéficiaires des services d'enseignement, de recherche et de diffusion des connaissances et, notamment, les étudiants inscrits en vue de la préparation d'un diplôme ou d'un concours, les personnes bénéficiant de la formation continue et les auditeurs. » Code de l’Education Article L811-1
Ces règles s’appuient sur les différents textes règlementant les Diplômes Nationaux, les Diplômes d’Université, les examens et les concours.
Elles sont précisées et complétées par les Modalités de Contrôle des Connaissances élaborées pour chaque formation par les composantes et adoptées par la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU). Des textes réglementaires relatifs à la formation votés par le Conseil Académique, la Commission de Formation et de la Vie Universitaire ou le Conseil d’Administration s’y ajouteront également.
Règles relatives aux études et à l'évaluation des connaissances