Master Droit Civil

Résumé

Les objectifs de cette nouvelle mention restent donc identiques à savoir offrir aux étudiants une formation résolument généraliste leur permettant de maîtriser l’ensemble des fondamentaux du droit civil afin d’acquérir une forte capacité d’adaptation. En savoir plus

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Détails

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Modalités
  • Présentiel

Présentation

Cette nouvelle mention s’inscrit dans la continuité de l’ancien parcours "Droit civil" de la mention droit Privé tel qu’il se présentait dans l’offre de formation précédente.

Les objectifs de cette nouvelle mention restent donc identiques à savoir offrir aux étudiants une formation résolument généraliste leur permettant de maîtriser l’ensemble des fondamentaux du droit civil afin d’acquérir une forte capacité d’adaptation. Ainsi, les étudiants peuvent soit faire le choix de demeurer purement généralistes, soit faire le choix de compléter cette formation par des compléments aux diplômes afin de se construire, suivant les opportunités ou leurs penchants, un profil un peu plus ciblé.
Elle répond surtout à une demande de nombre d’étudiants qui, souvent par conviction, ne souhaitent pas intégrer des parcours trop spécialisés, convaincus qu’à l’échelle d’une carrière, ils devront évoluer et aborder d’autres matières juridiques que celles dans lesquelles ils avaient pu se spécialiser ab initio. Cela est particulièrement vrai pour les étudiants se destinant au barreau, l’expérience démontrant qu’une grande part d’entre eux exerceront dans des cabinets sans lien avec leur spécialité de master.
L’aspect généraliste de la mention, affichée et revendiquée, constituent ainsi des atouts.

Le parcours Culture juridique de cette mention entend offrir aux étudiants une formation généraliste en première année de master, afin de leur permettre de maîtriser les matières fondamentales du droit civil. En deuxième année de master, le parcours se singularise cependant et propose aux étudiants une formation juridique plus spécifique qui dépasse le cadre traditionnel du droit positif national. Outre la dimension internationale, ce master ambitionne plus généralement de former intellectuellement les étudiants, à l’aide de la théorie, de la philosophie, de l’histoire du droit et du droit comparé.
 

Enjeux

Le parcours Droit Civil Général a pour finalité première d'offrir aux étudiants la possibilité d'approfondir leur maîtrise des principes fondamentaux du droit privé, et plus spécifiquement du droit civil, leur conférant ainsi des bases solides leur permettant de s'adapter à tout type de poste ou de fonction à vocation juridique. De par sa vocation généraliste, il offre une pédagogie ouverte, dynamique et interactive, privilégiant la transversalité et l’interdisciplinarité. Il s’agit ainsi d’aiguiser la curiosité intellectuelle des étudiants, ainsi que leur faculté d’adaptation, tout en renforçant leur capacité à penser, par eux-mêmes, le droit et à l’appliquer. En master 2, un choix d'options permet à l'étudiant de donner une dimension professionnelle ou recherche, selon le projet professionnel envisagé. 
 
Le parcours Culture Juridique ambitionne d'embrasser toutes les branches du droit et toutes les périodes de l’histoire, afin d'offrir aux étudiants l’occasion de se forger une culture juridique, en privilégiant une approche historique et théorique. Il entend promouvoir la transversalité du savoir juridique, en donnant une formation privatiste et publiciste, combinée avec des approches comparatives, théoriques et historiques. Plus qu’un simple savoir technique, l’étudiant acquiert une ouverture interdisciplinaire et transnationale lui permettant d’envisager sereinement son futur métier.
 

Lieux

Clermont-Ferrand

Responsable(s) de la formation

Jean-François RIFFARD (Parcours Droit Civil Général)
Mail : J-Francois.RIFFARD@uca.fr
A consulter : Fiche enseignant

Cyrille DOUNOT (Parcours Culture Juridique)
Mail : Cyrille.DOUNOT@uca.fr
A consulter : Fiche enseignant

Partenariats

Laboratoires

Le Centre de recherche Michel de l’Hospital (EA 4232) participe à la tenue de conférences et de colloques auxquels les étudiants ont vocation à assister dans le cadre de leur initiation à la recherche et/ou que ceux-ci ont vocation à organiser dans le cadre de leurs cursus en Master 2.
  • Organisation par la promotion de Master 2 d’un colloque annuel dans le cadre des activités du CMH ;
  • Cours d’initiation à l’épistémologie du droit en Master 1, parcours Culture juridique ;
  • Atelier d’écriture et d’initiation à la recherches (Master 2) ;
  • Assistance obligatoire des étudiants de Master 2 à un programme de colloques du CMH déterminé chaque année. L’assistance est facultative en Master 1 ;
  • Rédaction obligatoire d’un mémoire dans le cadre du parcours Culture juridique.

Établissements

  • Chambre interdépartementale des notaires
  • Chambre départementale des huissiers (commissaires de justice)
  • Barreau de Clermont-Ferrand
  • Juridictions locales
  • Conseil Départemental de l’Accès au Droit
La Chambre départementale des Commissaires de Justice (huissiers) a fait part de son souhait de voir se resserrer les liens entre elle et l’Ecole de droit afin de favoriser la promotion de la filière et la préparation des étudiants à l’examen d'accès à la formation professionnelle de commissaire de justice.

Partenariat du parcours Culture juridique avec des universités et centres de recherche étrangers dans lesquels les étudiants peuvent effectuer un stage ou un séjour de recherche : École française de Rome, Université Roma 3, Université Sainte-Croix du Vatican, Université de Leuven, Université libre de Bruxelles.
 

Programme

Les informations ci-dessous sont données à titre indicatif et peuvent faire l'objet de mises à jour.

    Master Droit civil parc. Droit civil général

    • Master 1 Droit civil général
    • Semestre 1
      • CONB 1
        • UE 1A - Droit civil 1

          6 crédits

          • Droit des régimes matrimoniaux
          • TD Droit des régimes matrimoniaux
        • UE 1B - Environnement international

          12 crédits

          • Droit international privé
          • TD Droit international privé
          • Libertés de circulation et libre concurrence dans l'UE
        • UE 1C - Fiscalité et comptabilité

          6 crédits

          • Fiscalité des personnes et de l'entreprise
          • Comptabilité de l'entreprise
        • UE 1D - Droit civil appliqué

          6 crédits

          • Droit de la construction
          • Projet tutoré/initiation à la recherche
      Semestre 2
      • CONB 2
        • UE 2A - Droit civil 2

          12 crédits

          • Droit des successions
          • Droit des libéralités
          • TD Droit des successions et des libéralités
        • UE 2B - Affaires

          9 crédits

          • Droit des entreprises en difficulté
          • TD Droit des entreprises en difficulté
          • Matières au choix
            • Modes alternatifs de règlement des différends
            • Droit de la propriété industrielle
            • Droit de la concurrence
        • UE 2C - Droit et environnement

          6 crédits

          • Droit rural
          • Droit de l'environnement
        • UE 2D - Compétences de formation

          3 crédits

          • Anglais
          • Orientation professionnelle
          • Initiation à la recherche
    • Master 2 Droit civil général
    • Semestre 3
      • CONB 1
        • UE 3A - Droit de la famille et des biens

          6 crédits

          • Droit approfondi des biens
          • Droit approfondi patrimonial de la famille
        • UE 3B - Approche fondamentale

          12 crédits

          • Grandes notions du droit privé
          • Libertés fondamentales, aspects de droit civil
          • Atelier d'écriture et de recherches juridiques
        • UE 3C - Spécialisation et orientation professionnelle

          9 crédits

          • Droit de la preuve
          • Options au choix
            • Option 1 : Orientation barreau
              • Droit commun du procès
            • Option 2 : Orientation huissier
              • Voies d'exécution
            • Option 3 : Orientation notariale
              • Droit approfondi des régimes matrimoniaux
              • Droit des baux commerciaux et professionnels
            • Option 4 : Orientation recherche
              • Théorie du droit
        • UE 3D - Anglais

          3 crédits

          • Anglais 3
      Semestre 4
      • CONB 2
        • UE 4A - Contrats et obligations

          9 crédits

          • Droit approfondi des obligations
          • Atelier de technique contractuelle
        • UE 4B - Droit civil appliqué

          6 crédits

          • Contentieux droit des assurances / consommation
          • Contentieux droit immobilier et de la construction
        • UE 4C - Droit civil spécial

          6 crédits

          • Droit approfondi des personnes et de la famille
          • Droit approfondi des contrats spéciaux
        • UE 4D - Recherche et pratique professionnelle

          9 crédits

          • Organisation d'un colloque
          • Stage professionnalisant

    Master Droit civil parc. Culture juridique

    • Master 1 Culture juridique privé
    • Semestre 1
      • CONB 1
        • UE 1A - Droit civil 1

          12 crédits

          • Droit des régimes matrimoniaux
          • TD Droit des régimes matrimoniaux
          • Droit de la construction
          • TD Droit de la construction
        • UE 1B - Environnement international

          6 crédits

          • Droit international privé
          • Libertés de circulation et libre concurrence dans l'UE
        • UE 1C - Affaires et procédures 1

          3 crédits

          • Procédure d'exécution en matière civile et commerciale
        • UE 1D - Culture juridique 1

          9 crédits

          • Histoire de la pensée juridique
          • Initiation à la recherche
      Semestre 2
      • CONB 2
        • UE 2A - Droit civil 2

          6 crédits

          • Droit des successions
          • Droit des libéralités
          • TD Droit des successions et des libéralités
        • UE 2B - Affaires et procédures 2

          6 crédits

          • Droit de la propriété industrielle
          • Modes alternatifs de règlement des différends
          • Droit des entreprises en difficulté
        • UE 2C - Culture juridique 2

          15 crédits

          • Fondements historiques et philosophiques des libertés pub
          • TD Fondements historiques philosophiques des libertés pub
          • Histoire du droit international privé
          • Histoire du droit international public
          • Initiation à l'épistémologie du droit
        • UE 2D - Orientation et pratique professionnelle

          3 crédits

          • Anglais
    • Master 2 CUJU Privé
    • Semestre 3
      • CONB 1
        • UE 3A - Pensée juridique

          6 crédits

          • Théorie du droit
          • Philosophie du droit
        • UE 3B - Droit public fondamental

          9 crédits

          • Grandes notions du droit public
          • Histoire de la justice
        • UE 3C - Droit privé fondamental

          9 crédits

          • Grandes notions du droit privé
          • Grandes notions du droit pénal
          • Droit pénal comparé
        • UE 3D - Anglais

          3 crédits

          • Anglais 3
        • UE 3E - Recherche

          3 crédits

          • Atelier d'écriture et de recherches juridiques
      Semestre 4
      • CONB 2
        • UE 4A - L'Etat et son environnement international

          6 crédits

          • Fondements romains des droits européens
          • Processus historique de construction de l'Etat
        • UE 4B - Droit comparé

          9 crédits

          • Droit privé comparé
          • Droit public comparé
          • Législations et politiques étrangères
        • UE 4C - Recherche et pratique professionnelle

          15 crédits

          • Mémoire de recherche ou stage de recherche
          • Organisation d'un colloque ou participation à un concours

Parcours Droit Civil Général
Master 1 : stage facultatif
Master 2 : stage obligatoire d'une durée minimale de 2 mois à partir du mois de mai

Parcours Culture Juridique
Stage facultatif en Master 1 et en Master 2

Les mobilités internationales s’inscrivent dans le schéma général de l’établissement et ne présentent pas de spécificité au niveau du Master.
Les étudiants souhaitant s’inscrire dans une formation de type LLM dans une université anglo-américaine afin de préparer le Bar exam, sont invités à suivre le module de droit américain.

Le passage de la première à la deuxième année ne sera soumis qu’à la validation des UE. Le niveau de développement de chaque compétence est fourni à l’issue de la première année à l’étudiant à titre indicatif.
Le niveau de développement des compétences sera fourni à tous les étudiants à la fin du master.

La volonté affichée de cette nouvelle maquette est de restreindre le nombre d’évaluation et de sortir de la logique "un enseignement = une évaluation finale écrite".
Pour ce faire, l’accent sera mis essentiellement sur un renforcement de la place du contrôle continu, notamment en Master 2 lequel doit permettre de favoriser l’évaluation orale. (A titre d’exemple, le semestre 4 du Master 2 est intégralement en Contrôle Continu à l’exception d’une épreuve écrire dans une matière fondamentale).
 

Et après ?

Niveau de sortie

Année post-bac de sortie

Bac +5

Niveau de sortie

Niveau 7 : Master

Poursuites d'études

La mise en place d’une UE optionnelle "Recherche" en Master 2 a pour vocation de permettre aux étudiants qui le souhaitent et de les inciter à poursuivre en doctorat. L’objectif affiché est de 2 à 3 étudiants / an se destinant à poursuivre en doctorat.
 

Débouchés professionnels

Secteurs d'activité

  • Services à la personne et à la collectivité

Secteurs d'activité ou type d'emploi

Parcours Droit Civil Général
  • Avocat (Code Rome K1903)
  • Huissier (Code Rome K1901) / Clerc d’huissier (Code Rome K1902)
  • Notaire (Code Rome K1901)
  • Juriste en entreprises, secteur associatif/assurances/banques (Code Rome K1903)
Parcours Culture Juridique
  • Avocat (Code Rome K1903)
  • Métiers de l’enseignement et de la recherche